Édition & Propriété de la Plateforme
Le présent portail d'information est la propriété exclusive de l'association SPARTA CORSICA, groupement à but non lucratif régi par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901. L'association agit de manière désintéressée pour l'intérêt général et le bien-être collectif au sein de la région de la Corse.
Informations légales de l'association
Dénomination statutaire : SPARTA CORSICA
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W2A1007202
Numéro SIREN : 880910807
Siège Social : 5 RUE DU GENERAL CAMPI, 20000 AJACCIO
Directeur de la publication : Jean-Marc Santoni, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Hébergement et intégrité technique
Le portail est hébergé sur des serveurs sécurisés situés sur le territoire de l'Union Européenne, respectant scrupuleusement l'ensemble des règles relatives à la protection et à l'intégrité des flux de données. Pour toute question technique ou administrative, vous pouvez joindre notre secrétariat via l'adresse de contact maanr2555@gmail.com.
Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
Les contenus textuels, analyses, rapports d'audits, données de terrain consolidées, études de cas et éléments d'observation publiés sur cette plateforme sont le fruit du travail de nos équipes bénévoles et d'acteurs locaux associés.
Protection des contenus rédactionnels
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Crédits d'imagerie et médias d'illustration
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Limitation de Responsabilité & Cadre Non Marchand
SPARTA CORSICA apporte un soin constant à la vérification des informations publiées. Néanmoins, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs d'interprétation ou d'omissions involontaires dans nos rapports de terrain.
Absence de transaction commerciale
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Évolution des contenus institutionnels
L'association se réserve le droit de modifier les jalons opérationnels de son calendrier ou de faire évoluer les critères d'évaluation d'impact de ses ateliers physiques afin d'optimiser en permanence l'adéquation de ses programmes avec les besoins réels des citoyens corses.